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Marques déposées par DOMAINE GRISARD
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DOMAINE PHILIPPE GRISARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE PHILIPPE GRISARD
DOMAINE GRISARD, SCEV

Numéro de dépôt :
3870603
Date de dépôt :
29/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2021
DOMAINE PHILIPPE GRISARD de DOMAINE GRISARD

Présentation de la marque DOMAINE PHILIPPE GRISARD

Déposée le 29 octobre 2011 par DOMAINE GRISARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE PHILIPPE GRISARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est DOMAINE GRISARD, SCEV domicilié(e) CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE GRISARD domicilié(e) CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France.

La marque DOMAINE PHILIPPE GRISARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE PHILIPPE GRISARD est expirée depuis le 29 octobre 2021.

DOMAINE GRISARD a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE GRISARD , maisongrisard , DOMAINE GRISARD PHILIPPE , Terra Sabaudiae


DOMAINE GRISARD, SCEV - CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France


DOMAINE GRISARD - CHEF-LIEU LA TRONCHE - 73250 - FRETERIVE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.